Déposée le 24 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV (Sélection Diffusion Ventes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIET'ETHNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV (Sélection Diffusion Ventes domicilié(e) ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDV (Sélection Diffusion Ventes) SAS domicilié(e) ZA du Pont Neuf,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France.
La marque DIET'ETHNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDV S.A.S. (Sélection Diffusion Ventes) - ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France - SIREN 313619843
SDV (Sélection Diffusion Ventes) SAS - ZA du Pont Neuf,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant diététiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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